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Photo Gregor
 
Intérêts de la filialisation dans les très petits groupes PRINT
Auteur(s) : P. JAN
Thése de l'université Paris I Panthéon Sorbonne : 10/09/2013 - IAE de Paris, 14h, salle du conseil
Sous la direction de : LE FLOCH Paul
Jury : CASIMIR Jean-Pierre, DEMAZES Jean, RAINELLI LE MONTAGNER Hélène, LESAGE Cédric
Résumé / Abstract :

L?objet de ce travail est d?expliquer les raisons de la filialisation dans les très petits groupes au sens de l?INSEE (micro groupes c'est-à-dire moins de 500 salariés) constitués en moyenne de deux ou trois entités. Le thème de la filialisation s?inscrit dans une hypothèse d?absence de neutralité de la structure juridique de la firme : il n?est pas indifférent que la firme soit organisée en filiale ou en établissement. La première partie traite de l?absence de définition juridique du groupe qui crée un vide favorable à la filialisation. Cette première partie mobilise également des ressources théoriques : apport de la théorie des coûts de transactions, de la systémique... La seconde partie traite d?un point de vue normatif des principaux intérêts à filialiser. Ces déterminants font appel à différentes branches du droit dont essentiellement le droit fiscal mais également à des arguments organisationnels. L?objectif de la troisième est de confronter ces arguments normatifs avec la réponse d?un échantillon de très petits groupes apparus en 2007.

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Interests of the subsidiarisation in very small groups

The purpose of this work is to explain the reasons for the subsidiarisation in very small groups as defined by INSEE (micro groups that is to say less than 500 employees) made an average of two or three entities. The theme of the subsidiarisation is part of a lack of neutrality of the legal structure of the firm assumption: it is not irrelevant that the firm is organized as a subsidiary or establishment. The first part deals with the absence of a legal definition of the group that creates a favorable vacuum for the subsidiarisation. This first part also mobilizing theoretical resources: contribution of the theory of transaction costs, systemic... The second part deals with a normative point of view the main interest spin off. These determinants involve different branches of law which essentially tax law but also organizational arguments. The objective of the third part is to confront these normative arguments with the response of a sample of very small groups appeared in 2007.



Mots-clés / Keywords :  Filial ; Filialisation;Très petits groupes;Déterminants;Intérêts

Citer cette référence :
P. JAN (2013), "Intérêts de la filialisation dans les très petits groupes", Thèse de doctorat de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, France